Conditions d’utilisation

1. Objet

Les présentes conditions définissent les règles d’accès et d’utilisation du site web officiel de ONOVA-HAÏTI (Organisation Nouvelle Orientation et Valeurs d’Avenir).

2. Acceptation des conditions

En accédant à ce site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et les accepter pleinement sans réserve.

3. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet. ONOVA-HAÏTI se réserve le droit de suspendre ou modifier l’accès au site sans préavis.

4. Utilisation du contenu

Les contenus présents sur le site (textes, images, logos, documents) sont protégés par le droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

5. Responsabilités

ONOVA-HAÏTI s’efforce de fournir des informations fiables et à jour, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions. L’organisation ne saurait être tenue responsable de l’utilisation des informations disponibles sur le site.

6. Comportement de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site à des fins illégales, frauduleuses ou nuisibles, ni à perturber son bon fonctionnement.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. ONOVA-HAÏTI n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de ces sites tiers.

8. Modification des conditions

ONOVA-HAÏTI se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois applicables en Haïti. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.